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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATAILLE INDUSTRIE
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SNOWWAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOWWAVE
BATAILLE INDUSTRIE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1362776
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1996

Présentation de la marque SNOWWAVE

Déposée le 8 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) BATAILLE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNOWWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATAILLE INDUSTRIE domicilié(e) 81, rue des Entrepreneurs, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre HERRBURGER. - France.

La marque SNOWWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWWAVE est expirée depuis le 8 juillet 1996.

BATAILLE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SURFIXATION BATAILLE


BATAILLE INDUSTRIE S.A., société anonyme - 81, rue des Entrepreneurs, 75015 PARIS. - France


Cabinet Pierre HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

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